Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE JEUNE BOYER
Numéro de dépôt :
1532816
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/05/1999
Présentation de la marque DOMAINE JEUNE BOYER
Déposée le 10 mai 1989 par BOYER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE JEUNE BOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE JEUNE BOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEUNE BOYER est expirée depuis le 10 mai 1999.
BOYER Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46